Structurer juridiquement

Un bâtisseur savoyard qui monte un chalet commence par les fondations, et c’est l’ouvrage le moins visible qui décide de la tenue de tout le reste. Dans un projet RWA, les fondations sont juridiques. Le véhicule qui porte l’actif, les titres qu’il émet, les contrats qui relient chaque intervenant, les garanties qui protègent les investisseurs. Une structure bien conçue traverse les crises, survit à la défaillance d’un prestataire et inspire confiance aux régulateurs comme aux banques. Une structure mal conçue expose le projet à des requalifications, à des conflits et parfois à la ruine.

La démarche

La structuration suit un ordre logique, que l’expérience recommande de respecter.

Elle commence par l’actif. Sa nature, sa localisation, ses flux, sa durée de vie, ses risques et sa valorisation déterminent les contraintes de tout le reste. Un immeuble de rapport en France, un portefeuille de prêts aux PME en Europe, une centrale solaire en Espagne ou un stock de vin appellent des montages différents.